Mentions légales

Le nid aux Papillons est un site web édité par Madame Isabelle COMTE, sous statut Entreprise Individuelle enregistrée auprès de l’URSSAF de Mâcon sous le numéro de Siren 393188305.

Responsable de publication : Isabelle COMTE

Courriel : bienvenue@lenidauxpapillons.fr

Adresse : 42 Route des Sables – Le Marot – 71430 Palinges

Hébergement : O2SWITCH 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand

Conception et réalisation : Expert Web Charolais-Brionnais

1. Généralités

Le site Le nid aux Papillons et l’ensemble des éléments le composant, y compris la charte graphique, les logos, les logiciels, les bases de données, l’arborescence du site, l’enchaînement des écrans, les textes, l’offre de services, les photographies et l’iconographie constituent des éléments originaux et sont la propriété de Le nid aux Papillons.

Lorsque Le nid aux Papillons n’est pas propriétaire exclusif des éléments susmentionnés, elle est cessionnaire des droits de reproduction, de représentation et d’utilisation au sein du site.

Toute représentation et/ou reproduction, et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, à quelque titre que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de Le nid aux Papillons, est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et/ou un acte de concurrence déloyale et/ou un acte de parasitisme susceptible d’engager la responsabilité pénale des personnes qui s’y sont livrées.

Les liens mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles, et d’une manière générale vers tout contenu existant et mis à la disposition des internautes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de Le nid aux Papillons.

2. Droit de propriété intellectuelle, droits d’auteur et droits sur les dessins et modèles

Le présent site constitue une œuvre dont Le nid aux Papillons est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées, sonores ou non, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Le nid aux Papillons ou de tiers ayant autorisé Le nid aux Papillons à les utiliser.

Les reproductions sur un support papier ou informatique dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l’exception des présentes dispositions, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Le nid aux Papillons, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens de l’article L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

3. Limitation de responsabilité

L’internaute utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, ni Le nid aux Papillons, ni les membres de son réseau ne pourront être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tout site qui lui est lié.

Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.

Les informations sur les produits et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site ; elles ne sont données qu’à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits ou services émanant de Le nid aux Papillons ou des membres de son réseau. Les erreurs ou omissions pouvant survenir ne sauraient engager la responsabilité de Le nid aux Papillons ou des membres de son réseau.

L’accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l’objet de restrictions. Vous devez donc vous assurer que la loi du pays à partir duquel la connexion est établie vous autorise à accéder au site.

4. Droit applicable

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. La langue des conditions générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.

5. Mise à jour des conditions générales

Le nid aux Papillons se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les mentions légales. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour se tenir informé des mentions légales en vigueur.

6. Loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004

Conformément à la Loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, les données nominatives vous concernant que vous communiquerez sur le site Le nid aux Papillons ne seront utilisées à des fins commerciales et de marketing qu’avec votre agrément.

Vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, ainsi que du droit de vous opposer au traitement de ces données pour des motifs légitimes ou à leur utilisation à des fins de prospection, notamment commerciale.

Si vous souhaitez exercer ce droit, veuillez adresser votre demande à bienvenue@lenidauxpapillons.fr.

Paiement sécurisé

Le nid aux Papillons a choisi le système de paiement sécurisé proposé par Stripe.

Ce protocole de paiement est standard et reconnu dans le monde entier pour la protection des données transmises sur Internet.
Les données que vous fournissez sur votre carte (numéro, date de fin de validité, etc…) sont cryptées avant l’envoi de votre ordinateur au serveur de paiement de Stripe. Ainsi, au moment de leur saisie et lors des transferts via Internet, il est impossible de les lire.
Tous les paiements par carte se font sur les serveurs Stripe.

Lors de la phase de paiement, vous verrez clairement le moment où vous passerez sur le système Stripe, vous pourrez alors régler vos achats en toute sécurité. Ces informations ne sont pas enregistrées sur nos serveurs (c’est pourquoi nous vous demandons de les fournir à nouveau pour chacun de vos achats).

Le nid aux Papillons vous propose les moyens de paiement suivants :

Cartes bancaires traditionnelles via Stripe
Virement bancaire

8. Politique de confidentialité

Le site web Le nid aux Papillons appartient à Isabelle Comte, qui est contrôleur de données de vos données personnelles.

Nous avons adopté cette politique de confidentialité, qui détermine la manière dont nous traitons les informations collectées par Le nid aux Papillons, qui fournit également les raisons pour lesquelles nous devons collecter certaines données personnelles vous concernant. Par conséquent, vous devez lire cette politique de confidentialité avant d’utiliser le site web Le nid aux Papillons.

Nous prenons soin de vos données personnelles et nous nous engageons à en garantir la confidentialité et la sécurité.

Les informations personnelles que nous collectons :

Lorsque vous visitez Le nid aux Papillons, nous recueillons automatiquement certaines informations sur votre appareil, notamment des informations sur votre navigateur web, votre adresse IP, votre fuseau horaire et certains des cookies installés sur votre appareil. En outre, lorsque vous naviguez sur le site, nous recueillons des informations sur les pages web ou les produits individuels que vous consultez, sur les sites web ou les termes de recherche qui vous ont renvoyé au site et sur la manière dont vous interagissez avec le site. Nous désignons ces informations collectées automatiquement par le terme « informations sur les appareils ». En outre, nous pourrions collecter les données personnelles que vous nous fournissez (y compris, mais sans s’y limiter, le nom, le prénom, l’adresse, l’adresse mail, etc.) lors de l’inscription afin de pouvoir exécuter le contrat.

Pourquoi traitons nous vos données ?

Notre priorité absolue est la sécurité des données des clients et, à ce titre, nous ne pouvons traiter que des données minimales sur les utilisateurs, uniquement dans la mesure où cela est absolument nécessaire pour maintenir le site web. Les informations collectées automatiquement sont utilisées uniquement pour identifier les cas potentiels d’abus et établir des informations statistiques concernant l’utilisation du site web. Ces informations statistiques ne sont pas autrement agrégées de manière à identifier un utilisateur particulier du système.

Vous pouvez visiter le site web sans nous dire qui vous êtes ni révéler d’informations, par lesquelles quelqu’un pourrait vous identifier comme un individu spécifique et identifiable. Toutefois, si vous souhaitez utiliser certaines fonctionnalités du site web, ou si vous souhaitez recevoir notre lettre d’information ou fournir d’autres détails en remplissant un formulaire, vous pouvez nous fournir des données personnelles, telles que votre e-mail, votre prénom, votre nom, votre ville de résidence, votre numéro de téléphone. Vous pouvez choisir de ne pas nous fournir vos données personnelles, mais il se peut alors que vous ne puissiez pas profiter de certaines fonctionnalités du site web. Par exemple, vous ne pourrez pas recevoir notre bulletin d’information ou nous contacter directement à partir du site web. Les utilisateurs qui ne savent pas quelles informations sont obligatoires sont invités à nous contacter via mail à l’adresse bienvenue@lenidauxpapillons.fr.

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Si vous êtes un résident européen, vous disposez des droits suivants liés à vos données personnelles :

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Sécurité de l’information :

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